De la propriété à l'appropriation

04.06.2005

Ces réflexions sont inspirées par l'article Culture : tout se paie, tout se plaide, La privatisation du monde, du Nouvel Observateur, butiné grâce à Rézo.

Avec des histoires à peine croyables sur les abus de certaines lois, on reproche à la société américaine ce que l'on pourrait appeller la judiciarisation du quotidien : une proposition de cinéma devient du harcèlement au travail, une cicatrice discgracieuse une faute professionnelle du chirurgien...

Ce dont on ne se rend pas pas (ou peu) compte, c'est que cette manie des procès s'applique à un domaine qui nous touche directement, dans notre propre législation : c'est ce que Jacques Drillon appelle la privatisation du monde.

Prenons un exemple simple : la Fête de la musique.
Vous savez, le grand moment de ferveur populaire qui célèbre l'équinoxe d'été par un épanouissement de milliers de concerts amateurs à travers toute l'Europe...
Je pensais que cette fête était permise parce que les pouvoirs publics acceptaient de lever momentanément les réglementations sur le tapage (diurne tant que nocturne) et l'occupation des trottoirs. Hé bien non, pas du tout.
Enfin, si, bien sûr, ces règles sont levées, mais ce ne sont pas là les facteurs limitants de ce genre de manifestations.
La structure qui interdit normalement au groupes amateur du quartier de jouer gratuitement une nième reprise de Nirvana en public, c'est la Sacem, société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. [Note : leur site semble momentanément hors service...]

Loin de moi l'idée de contester à un auteur ou à ses ayant-droits leur propriété intellectuelle sur une oeuvre, mais certaines des dispositions de la Sacem confine à l'absurde. Vous voulez faire la révolution en braillant l'Internationale dans la rue? Vous devez des droits à la Sacem.
Étonnant, non?

Ce genre de logique se retrouve pour beaucoup de choses, en particulier les marques et les noms déposés. Tout et n'importe quoi devient sujet à brevet, avec la mauvaise fois la plus affolante. L'antériorité n'est même plus un critère pris en compte...(voir l'Affaire de la couturière Milka).

Récemment, des amis ont cherché à déposer un nom pour une exploitation commerciale dans l'industrie musicale. Ils ont soigneusement vérifié qu'il n'était pris nulle part, et utilisé par personne dans un domaine vaguement similaire. Toutes les fastidieuses démarches étant faites, ils sont propriétaires du nom.
Maintenant si, disons, Virgin (je n'ai rien contre Virgin, hein, c'est un exemple) décide de prendre ce nom pour nommer un de ses labels, la multinationale n'aura aucun problème à le récupérer. Le plus simple est de commencer à l'utiliser en toute mauvaise foi, puis de menacer d'un procès qu'ils ont au moins une chance sur deux de gagner.
Quel est le label associatif, qui tremble parce qu'il a riqué deux mille euros sur un groupe, peut se permettre de prendre le risque de perdre un tel procès?
Welcome to the world...

La solution qu'ont trouvée certains artistes à cette extension tentaculaire du concept de propriété intellectuelle est radicale, mais intéressante.En étendant aux productions artistiques des concepts comme le copyleft de la licence GNU, des licences comme celles proposée par Creative Commons révolutionnent le petit monde de la distribution artistiques.
Pour vous donner une idée, Bill Gates a trouvé le moyen de traiter les défenseurs de ces initiatives de "modern day communists" (je rappelle qu'aux États-Unis, patrie de Mac Carthy et leader du Monde Libre, c'est une insulte).

L'ironie c'est que le Monde du Libre a réagit avec beaucoup d'humour : vous pouvez maintenant trouver sur le net une foule de tee-shirts pour clamer que vous être un Creative Commonist...

Grâce à ce genre de mouvement, et contrairement à ce que le SNEP voudrait vous faire croire, il y a plein de musique à télécharger gratuitement et surtout légalement sur le net.
Un exemple parmi beaucoup d'autres : le site musique-libre.org, qui porte bien son nom
et propose pas moins de 200 groupes à découvrir...

Bonne lecture, et bonne écoute...

À lire :

L'article de Jacques Drillon du Nouvel observateur sur la Privatisation du monde.
La définition du copyleft
Une explication des licences Creative commons en bédé et en français
La profession de foi de musique-libre.org